LE RAPPORT D’ACTIVITE 2022 VIENT DE PARAÎTRE
Retrouvez le rapport public d’activité de la CIVS 2022. Remis à la Première ministre et publié en français, en anglais et en allemand, ce rapport annuel rend compte de l’activité de la Commission.
Découvrez la seizième newsletter des commissions européennes de restitution
Le réseau européen des commissions de restitution vient de publier le seizième numéro de sa Newsletter. Pour le consulter
UN NOUVEAU DIRECTEUR POUR LA CIVS
M. Gilles Bon-Maury est nommé directeur de la CIVS à partir du 1er juin 2023, après le départ de M. Jérôme Bénézech, qui a quitté ses fonctions le 31 mars 2023. L’intérim a été assuré par Mme Sylviane Rochotte, responsable du secrétariat des séances.
UN NOUVEAU DIRECTEUR POUR LA CIVS
Jérôme Bénézech quitte à la fin du mois de mars ses fonctions de directeur de la CIVS.
LA CIVS PUBLIE UNE SELECTION DE SES RECOMMANDATIONS
Pour la première fois, la CIVS publie ses recommandations. Documents qui préparent la décision du Premier ministre, les recommandations de la CIVS n’ont pas vocation à être publiées.
Découvrez la quinzième newsletter des commissions européennes de restitution
Le réseau européen des commissions de restitution vient de publier le quinzième numéro de sa Newsletter. Pour le consulter